Mentions légales
Éditeur(s) du site
SASSociété par actions simplifiée • située 12 rue des Vergers Rombas • Téléphone 0647589149 au capital de 1000 € • SIRET 87978404900014 • TVA FR07879784049 • Carte pro CPI 5701 2020 000 044 761 délivrée par la chambre du commerce et de l'industrie de la moselle de Metz 5 rue Jean Antoine Chaptal 57070 Metz • La société ne doit recevoir ni détenir d'autres fonds, effets ou valeurs que ceux représentatifs de sa rémunération ou de sa commission • RCP 60998511 auprès de Allianz 1 cours Michelet CS 30051 92076 Paris La defense Cedex paris • Médiateur de la consommation : A M E CONSO situé à 197 Boulevard Saint Germain Paris 75007 , email : [email protected] , site internet : www.mediationconso-ame.com
Hébergement
L’hébergement du site est assuré par la société Netty, 7 allée Cérès, 67200 Strasbourg.
La plate-forme technique est fournie par la société OVH, 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix. Numéro de téléphone : 08 203 203 63
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Les contenus éditoriaux (textes, documents, photographies) sont, sauf dispositions contraires, la propriété intellectuelle exclusive de DKN CONSEIL.
Les codes sources du site et tout le système informatique qui permet de générer les pages qui constituent le site web restent propriété exclusive de la société Netty.
Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la société Netty.
Liens externes
Le site peut contenir des liens hypertextes externes, pointant vers d’autres sites internet indépendants. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre DKN CONSEIL et les sociétés éditrices des sites externes. Dès lors, l'éditeur du présent site ne saurait être tenu responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés. En outre, l'éditeur du présent site ne garantit pas la qualité permanente et continue du contenu de ces sites.
Force majeure
La responsabilité de l'éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.
Modifications des mentions légales
L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l'acceptation des mentions légales en vigueur.
Loi applicable
Le site dknconseil.fr est régi par la loi française.